Mentions légales

Raison sociale : APPROBIO, EURL au capital de 9.000 €
Adresse : ZA De La Forge – 5, rue des Vanniers – 35 830 Betton
Téléphone : 09 83 61 14 99
E-mail : colis@approbio.com
Siren : 50015796100011 RCS Rennes (35)
N° APE: 4638B
TVA intracommunautaire : FR04500157961
Numéro de déclaration CNIL : 2012869 v 0
Ce site internet a été réalisé par la Société Imagic (35, Pacé).
Ce site est hébergé par Online.

Contacts

Vous souhaitez poser une question ou émettre une suggestion sur le contenu du site ? Sur la navigation ? Sur un aspect technique ? Contactez-nous via le formulaire de contact.

Accès au site internet

Nous ne saurions vous garantir que le fonctionnement du site sera ininterrompu et exempt de toute erreur. Nous ne sommes tenus que d’une obligation de moyen en ce qui concerne le fonctionnement et la continuité du service. Nous ne saurions être responsables de tous préjudices résultant de l’utilisation de notre site, et ce quelle qu’en soit la cause ; notamment nous ne saurions être responsable de l’altération ou de l’accès frauduleux à des données et/ou de la transmission accidentelle par le biais de virus ou autres interventions malveillantes. De même notre responsabilité ne saurait être engagée pour des faits dus à un cas de force majeure, les pannes et les problèmes d’ordre technique concernant le matériel, les programmes et logiciels ou le réseau Internet pouvant le cas échéant entraîner la suspension ou la cessation du service.

Liens externes – Liens hypertextes

Notre site peut contenir des liens hypertextes allant vers d’autres Sites. Nous ne prenons aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via notre site et nous ne saurions en aucune façon être responsable du contenu, fonctionnement et de l’accès à ces sites.

Droit d’auteur

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Toutes les marques citées sont la propriété de leurs titulaires respectifs.

Les articles L122-4 et L122-5 du Code de la propriété intellectuelle interdisent toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faites-en dehors d’un usage privé.

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle de cette œuvre, fait par quelque procédé que ce soit, sans le consentement de l’éditeur ou les ayants droit est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Consultez nos conditions générales de vente.